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C-26, r. 2 - Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels

Article 1.01
Versions de la disposition

Texte complet
1.01. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des architectes du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements d’enseignement ci-après désignés:
a)  Maîtrise en architecture (M.Arch.) de l’Université Laval;
b)  Maîtrise en architecture (M.Arch.) de l’Université de Montréal;
c)  Master of Architecture (Professional) (M.Arch.) de l’Université McGill.
D. 1139-83, a. 1.01; D. 456-2013, a. 1.
1.01. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des architectes du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements d’enseignement ci-après désignés:
a)  Baccalauréat en architecture de l’Université Laval;
b)  Baccalauréat en architecture de l’Université de Montréal;
c)  Bachelor of Architecture de l’Université McGill.
D. 1139-83, a. 1.01.
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